Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site nostress-couture.com est édité par :

• Raison sociale : Nostress Couture
• Forme juridique : Micro Entreprise
• Capital social : 1000 euros
• Siège social : En cours
• SIRET : En cours
• RCS : En cours
• N° TVA intracommunautaire : En cours
• Email de contact : pro@nostress-couture.com
• Téléphone : 0759732319

2. Développeur du site

samo.industry27@gmail.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du site (textes, images, logo, charte graphique, code source, structure) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Responsabilité

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6. Données personnelles & cookies

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7. Droit applicable

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